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Quelqu'un supprime les mentions de copyright ou d'attribution — LPPL-1.3c

  1. 1 · Vous publiez sous LPPL-1.3c
    LaTeX Project Public License v1.3c
  2. 2 · La situation
    Quelqu'un supprime les mentions de copyright ou d'attribution
    Quelqu'un d'autre le fait
  3. 3 · Résultat
    Bloqué par la licence

Clause pertinente

Aucune clause spécifique. Le droit commun s'applique.

État de la relecture: Pas encore relu par un avocat. Signaler une erreur

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